Toute grande entreprise, en concluant un contrat avec une entreprise sous-traitante, est tôt ou tard confrontée à des violations des exigences HSE de la part des employés du sous-traitant.
En règle générale, le top des infractions sur un site de production comprend le non-port des EPI, l'absence de documents d'autorisation, la présence de travailleurs dans des zones dangereuses, etc.
Dans cette situation, la violation des règles HSE par les employés du sous-traitant lors de l'exécution des travaux impacte négativement le taux d'accidents du travail sur le site du client et peut tout à fait être considérée comme un manquement aux conditions contractuelles.
Cela signifie que le client est en droit d'infliger une amende à l'entreprise sous-traitante, car les clauses de sanctions pour infractions sont souvent inscrites dans le contrat, et le montant des pénalités est défini dans une annexe contractuelle.
À première vue, tout semble simple : une infraction est commise, un constat est rédigé, une amende est infligée. On s'attend alors à ce que le sous-traitant, instruit par l'expérience, ne commette plus de violations HSE.
Cependant, dans la réalité d'aujourd'hui, les choses ne sont pas si simples.
Conformément à la législation, l'employeur n'a pas le droit de répercuter sur l'employé une amende infligée à l'organisation, et l'employé peut donc réitérer la même infraction sans crainte. En payant les sanctions financières, le sous-traitant peut subir des pertes importantes. Ainsi, un volume de travail qui promettait des bénéfices peut mener l'entreprise à la faillite.
Conscient de ces risques, le sous-traitant commence à gonfler artificiellement le coût de ses travaux ou services afin de pouvoir payer les amendes tout en dégageant un profit.
En fin de compte, cela mène à une pénurie de prestataires de services. Et dans cette situation, c'est le client qui en pâtit le premier : les travaux stagnent, la main-d'œuvre manque, et ceux qui sont disponibles coûtent plus cher que prévu.
C'est alors qu'apparaît le moment crucial où il faut placer correctement la virgule dans la célèbre phrase : « Condamner, impossible gracier ».
Au lieu d'appliquer l'intégralité des sanctions financières au sous-traitant, le client peut proposer des conditions contractuelles spécifiques. Par exemple, le client réduit les amendes de 50 %, tandis que le sous-traitant élabore et met en œuvre des mesures supplémentaires pour améliorer les conditions de travail dans son entreprise (par exemple, en achetant des EPI ou des outils supplémentaires pour le montant économisé).
Une situation gagnant-gagnant : le client bénéficie d'un sous-traitant aux tarifs raisonnables, le sous-traitant ne reverse pas ses revenus au client mais améliore sa propre structure, devenant ainsi un employeur plus attractif, et l'employé voit sa sécurité renforcée.