Tôt ou tard, tout responsable environnemental est confronté à des inspections des autorités de surveillance environnementale d'État, qu'il s'agisse de Rosprirodnadzor ou d'un organe exécutif d'un sujet de la Fédération de Russie. Les inspecteurs ont pour mission d'identifier le plus grand nombre possible de non-conformités et d'infractions, tandis que la mission du service HSE est de minimiser ces faits et d'empêcher toute mise en cause injustifiée de la responsabilité administrative de l'entreprise et de ses dirigeants. Pour passer l'inspection avec un minimum de pertes, il est nécessaire de se guider par des principes clés et de contrôler le respect de tous les actes de procédure de la part des inspecteurs ; analysons les points principaux.
Principes de préparation et d'accompagnement des inspections
Le principe clé de l'organisation du processus de préparation et d'accompagnement des inspections est l'approche « ÉQUIPE » :
N'oubliez pas que la transparence et l'adéquation des communications, ainsi que les informations transmises et reçues rapidement, peuvent considérablement minimiser ou même exclure les risques potentiels. Les résultats de l'inspection sont un résultat d'équipe, servant également d'indicateur de l'efficacité de l'interaction entre toutes les divisions structurelles concernées de l'entreprise.
Étant donné que, lors de presque chaque inspection planifiée ou inopinée, l'autorité de contrôle procède à des prélèvements d'échantillons, analysons les erreurs types des inspecteurs.
Erreurs types des autorités de surveillance environnementale d'État lors de l'échantillonnage
En premier lieu, le représentant de l'autorité de surveillance environnementale n'est pas en droit de prélever des échantillons de produits (marchandises), de matériaux ou de substances s'ils ne relèvent pas de l'objet de l'inspection en cours.
En cas de prélèvement de substances qui ne sont pas des déchets de production ou de consommation, mais qui sont enregistrées comme un prélèvement de déchets, il est nécessaire d'indiquer son désaccord avec la procédure effectuée et de mentionner le nom spécifique de la substance, du produit ou du matériau dont l'échantillon a été prélevé en tant que déchet.
Sur la base de l'expérience acquise, je considère nécessaire d'attirer l'attention sur les violations types suivantes des actes de procédure lors de l'échantillonnage :
1. Absence de droit du laboratoire, dans son domaine d'accréditation, d'effectuer des prélèvements et (ou) des analyses d'échantillons.
2. Absence, dans l'ordre ou la décision de procéder à l'inspection, d'informations sur les experts sollicités pour participer au prélèvement et (ou) à l'analyse des échantillons prélevés.
3. Utilisation d'équipements n'ayant pas fait l'objet d'une vérification, d'une certification ou d'un étalonnage selon les procédures établies.
4. Utilisation par le laboratoire d'équipements non inclus dans son certificat d'accréditation.
5. Non-respect des exigences HSE (santé et sécurité au travail) lors de travaux en hauteur.
6. Lors du prélèvement, le laboratoire ne tient pas compte des conditions climatiques (pression atmosphérique, humidité, pluie, neige, température ambiante basse ou élevée, force et direction du vent, etc.) dont le respect est prévu par la méthodologie d'échantillonnage.
7. Lors du prélèvement, le laboratoire ne tient pas compte des facteurs prévus par la méthodologie (vitesse du flux, mode de fonctionnement de l'installation, etc.) pouvant influencer la fiabilité de l'échantillon prélevé.
8. Réalisation de prélèvements sans la présence de la personne faisant l'objet de l'inspection (par exemple, dans les limites de la zone de protection sanitaire à l'extérieur du territoire de la personne inspectée).
9. Changement des indicateurs climatiques pendant le prélèvement (vent, précipitations, etc.), empêchant la poursuite des opérations (par exemple, direction ou vitesse du vent).
10. Violation de la procédure d'emballage et de transport des échantillons prélevés.
11. Non-présentation des procès-verbaux/rapports de prélèvement, y compris leurs annexes, pour examen et signature au représentant de la personne inspectée.
Toutes les violations de procédure commises doivent être consignées par photographie et vidéo, ainsi que dans les documents correspondants (procès-verbal de prélèvement, rapport d'inspection et autres) en précisant la date, l'heure, le nom complet, le poste et les références de la procuration.
Conclusion : une préparation anticipée à l'inspection et un travail d'équipe de toutes les divisions de l'entreprise sont la clé pour minimiser les conséquences de l'action de l'autorité de surveillance environnementale d'État. Consignez de manière aussi détaillée que possible tous les actes de procédure des inspecteurs, ajoutez des commentaires et des observations dans les rapports et documents établis, et si une infraction est tout de même incluse dans le rapport d'inspection, étudiez les options de recours. N'oubliez pas que les inspecteurs sont des êtres humains et peuvent commettre des erreurs.