La plupart d'entre nous boivent de l'eau extraite des entrailles de la Terre. Mais qu'est-ce que les eaux souterraines et comment sont-elles utilisées ?

Les eaux souterraines sont des eaux situées dans l'épaisseur des roches de la partie supérieure de la croûte terrestre à l'état liquide, solide et gazeux (Eaux souterraines // Grand dictionnaire encyclopédique / Sous la direction de A.M. Prokhorov. 1ère éd. Moscou : Grande Encyclopédie Russe, 1991. 768 p.).

Les objets d'eau souterraine comprennent :

• les bassins d'eaux souterraines ;
• les aquifères.

Selon les conditions de gisement, les eaux souterraines sont divisées en plusieurs types : pédologiques, phréatiques, interstratifiées, artésiennes, minérales.

Le potentiel de ressources en eaux souterraines sur le territoire de la Fédération de Russie s'élève à près de 400 km³ par an. La quantité totale de réserves d'eaux souterraines utilisables (pour l'approvisionnement en eau potable, domestique, industrielle et technique, l'irrigation des terres et l'abreuvement du bétail) est de 34 km³ par an.

Les eaux souterraines sont activement utilisées par l'homme. Les eaux artésiennes (eaux interstratifiées sous pression) fournissent de l'eau potable à une part importante de la population mondiale. Les eaux souterraines thermales sont utilisées pour le chauffage des habitations et des serres, et l'énergie de ces eaux est exploitée dans des centrales géothermiques. Les eaux souterraines thermales et minéralisées ont une importance balnéologique et jouent un rôle majeur dans le développement du thermalisme. Les eaux souterraines, en particulier celles des premiers aquifères à partir de la surface (nappes perchées, eaux phréatiques), déterminent largement l'état géoécologique des paysages. Elles sont liées à l'humidification, à l'excès d'eau et à la saturation des sols, à la formation de marécages, à l'alimentation des rivières et des lacs, ainsi qu'à d'autres processus géographiques.

Droit d'utilisation des eaux souterraines. Particularités de l'octroi de licences.

Les personnes physiques et morales acquièrent le droit d'utilisation des objets d'eau souterraine selon les motifs et dans l'ordre établis par la législation sur le sous-sol (par. 3 art. 9 du « Code de l'eau de la Fédération de Russie » du 03.06.2006 №74-FZ).

Selon l'art. 11 de la loi de la Fédération de Russie du 21.02.1992 №2395-1 « Sur le sous-sol », la mise à disposition du sous-sol pour utilisation est formalisée par une autorisation étatique spéciale sous forme de licence. La licence est un document attestant le droit de son titulaire d'utiliser une parcelle du sous-sol dans des limites définies, conformément à l'objectif qui y est indiqué, pendant une période fixée et sous réserve du respect par le titulaire des conditions préalablement convenues.

Il n'est pas nécessaire d'obtenir une licence si (art. 19 de la loi de la Fédération de Russie №2395-1 « Sur le sous-sol ») :

• le volume d'eau souterraine extrait ne dépasse pas 100 m³ par jour ;
• l'eau est extraite d'aquifères qui ne sont pas des sources d'approvisionnement centralisé en eau et qui sont situés au-dessus des aquifères servant de sources d'approvisionnement centralisé ;
• l'eau extraite est utilisée pour des besoins propres, c'est-à-dire pour des besoins personnels, domestiques et autres besoins non liés à l'exercice d'une activité entrepreneuriale.

Les associations de jardiniers à but non lucratif et (ou) les associations de maraîchers à but non lucratif (ci-après dénommées « l'association ») ont le droit d'effectuer, selon les modalités établies par les lois et autres actes juridiques normatifs des sujets de la Fédération de Russie, l'extraction d'eaux souterraines à des fins d'approvisionnement en eau potable ou technique des associations.

Par utilisation des eaux souterraines pour l'approvisionnement en eau potable ou technique des associations, on entend leur utilisation par les associations et les titulaires de droits sur des parcelles de jardinage ou de maraîchage situées dans les limites du territoire de jardinage ou de maraîchage des citoyens pour leurs propres besoins, pour des besoins personnels, domestiques et autres besoins non liés à l'exercice d'une activité entrepreneuriale, afin de pratiquer le jardinage ou le maraîchage et de créer des conditions favorables à cet effet, ainsi que d'assurer la mise en valeur des parcelles de terrain.

L'extraction d'eaux souterraines pour l'approvisionnement en eau potable ou technique des associations s'effectue sans étude géologique du sous-sol, sans expertise d'État des réserves de minéraux et d'eaux souterraines, sans informations géologiques sur les parcelles de sous-sol mises à disposition, sans approbation de projets techniques ou d'autres documents de projet pour l'utilisation du sous-sol, et sans preuve que les associations disposent de spécialistes qualifiés ou des moyens financiers et techniques nécessaires. L'extraction doit être réalisée dans le respect des règles de protection des objets d'eau souterraine ainsi que des exigences fondamentales pour l'utilisation rationnelle et la protection du sous-sol.

Cessation du droit d'utilisation du sous-sol

Le droit d'utilisation du sous-sol prend fin à l'expiration de la durée d'utilisation de la parcelle fixée par la licence.

Le droit d'utilisation du sous-sol peut être interrompu prématurément par les autorités indiquées dans la première partie de l'article 21 de la loi de la Fédération de Russie №2395-1 « Sur le sous-sol », dans les cas suivants :

1) apparition d'une menace directe pour la vie ou la santé des personnes suite à l'utilisation du sous-sol ;
2) violation par l'utilisateur des conditions de la licence, dont le non-respect unique constitue, selon ladite licence, un motif de résiliation anticipée ;
3) violation systématique (deux fois ou plus en quatre ans) des conditions d'utilisation de la parcelle de sous-sol prévues par la licence ;
4) si l'utilisateur n'a pas commencé l'utilisation du sous-sol dans le délai fixé par la licence ;
5) liquidation de l'utilisateur du sous-sol ;
6) violation par l'utilisateur des exigences relatives à l'utilisation rationnelle et à la protection du sous-sol, établies par la première partie de l'article 23 de la présente loi №2395-1 ;
7) non-présentation ou violation des modalités de présentation des informations géologiques conformément à l'article 27 de la loi №2395-1 au fonds fédéral d'information géologique et à ses fonds territoriaux ;
8) dépôt par l'utilisateur d'une demande de résiliation anticipée du droit d'utilisation ;
9) survenance de circonstances prévues par la législation sur les accords de concession ou sur le partenariat public-privé ;
10) décision prise par le gouvernement de la Fédération de Russie conformément à la cinquième partie de l'article 2.1 de la loi №2395-1 ;
11) survenance de circonstances entraînant le transfert obligatoire du droit d'utilisation ou le renouvellement obligatoire de la licence, si l'utilisateur ne remplit pas ces conditions.

Protection des eaux souterraines

Les personnes physiques et morales dont l'activité a ou peut avoir un impact négatif sur l'état des objets d'eau souterraine sont tenues de prendre des mesures pour prévenir la pollution, l'obstruction des objets d'eau souterraine et l'épuisement des eaux, ainsi que de respecter les normes établies d'impact admissible.

Sur les aires de captage des objets d'eau souterraine utilisés ou pouvant être utilisés pour l'approvisionnement en eau potable et domestique, il est interdit de placer des installations de stockage de déchets de production et de consommation, des cimetières, des charniers d'animaux et d'autres objets ayant un impact négatif sur l'état des eaux souterraines.

Lors de la conception, de la construction, de la reconstruction, de la mise en service et de l'exploitation d'ouvrages de captage d'eau liés à l'utilisation d'objets d'eau souterraine, des mesures doivent être prévues pour prévenir l'impact négatif de ces ouvrages sur les objets d'eau de surface et les autres éléments de l'environnement (art. 59 du « Code de l'eau de la Fédération de Russie » du 03.06.2006 №74-FZ).

La protection des eaux souterraines est effectuée conformément au décret du gouvernement de la Fédération de Russie du 11.02.2016 №94 « Portant approbation des règles de protection des objets d'eau souterraine ».

La protection des objets d'eau souterraine est réalisée par la mise en œuvre de mesures visant à prévenir la pollution, l'obstruction, l'épuisement des réserves, ainsi que par l'élimination des conséquences de ces processus, et comprend :

• des mesures pour prévenir l'entrée de substances polluantes dans les eaux souterraines ;
• des mesures pour éliminer les conséquences de la pollution, de l'obstruction et de l'épuisement des réserves ;
• la surveillance de l'état chimique, microbiologique et radiologique des eaux souterraines ;
• la surveillance du régime de niveau des eaux souterraines ;
• la détermination des volumes d'extraction des eaux souterraines conformément à la documentation de projet approuvée et (ou) au projet technique de développement des gisements ;
• la détermination des volumes d'eaux associées (de gisement), de déchets radioactifs, de déchets de production et de consommation des classes de danger I à V placés dans les horizons profonds (collecteurs) ;
• la détermination des volumes d'eaux usées placées dans des objets d'eau souterraine qui ne sont pas utilisés et ne peuvent pas être utilisés pour l'approvisionnement en eau potable et domestique ;
• l'établissement d'un régime d'activité économique interdisant les travaux polluant les eaux souterraines dans les zones de protection sanitaire des captages d'eau potable, les périmètres de protection minière et sanitaire des gisements d'eaux minérales, ainsi que dans les zones d'alimentation des aquifères non protégés.

La protection des objets d'eau souterraine est effectuée lors des types d'activités suivants :

• l'étude géologique du sous-sol accompagnée de travaux miniers, y compris le forage de puits ;
• le développement de gisements de minéraux, y compris les eaux souterraines potables, techniques, minérales médicinales, thermales et industrielles ;
• la construction et l'exploitation d'ouvrages souterrains non liés à l'extraction de minéraux ;
• l'extraction d'eaux souterraines lors de l'abaissement du niveau de l'eau lié à la construction et à l'exploitation d'ouvrages industriels et civils, le drainage de territoires irrigués ou inondés, ainsi que l'extraction lors de la localisation et de l'élimination de foyers de pollution ;
• le stockage de déchets de production et de consommation, ainsi que le placement dans les couches rocheuses d'eaux associées et d'eaux utilisées pour les besoins de production lors de l'exploration et de l'extraction d'hydrocarbures ;
• l'enfouissement de déchets radioactifs et de déchets de production et de consommation des classes de danger I à V dans des horizons profonds assurant leur localisation ;
• l'exercice d'activités économiques ayant un impact direct ou indirect sur les objets d'eau souterraine et pouvant conduire à leur pollution ou à l'épuisement de leurs réserves.

Afin de surveiller l'état des eaux souterraines et de prendre en temps utile des mesures spéciales de protection, les puits d'exploitation et de réserve doivent être équipés d'appareils de mesure du volume d'extraction et de dispositifs de mesure des niveaux d'eau.

Les captages d'eau souterraine doivent être équipés de puits d'observation pour effectuer des suivis systématiques de la qualité et du niveau de l'eau sur la parcelle utilisée, à l'exception des parcelles d'importance locale ou de celles dont le volume d'extraction ne dépasse pas 500 mètres cubes par jour.

La protection des gisements d'eaux souterraines s'effectue conformément aux exigences établies par la législation de la Fédération de Russie dans le domaine du bien-être sanito-épidémiologique de la population.

La liquidation des puits accidentés ou inutilisables, ainsi que la conservation des puits inutilisés, sont effectuées par les utilisateurs du sous-sol conformément à la documentation de projet de liquidation ou de conservation.